Règlement intérieur du Conseil Central d'Iran Paad — Organisation Culturelle et Politique
Article 1. Objet et Finalité
Le présent règlement a été rédigé afin de régir l'ordre interne, le déroulement des réunions, les processus de décision et les interactions entre les membres du Conseil Central d'Iran Paad.
Article 2. Moment et Modalités de Convocation des Réunions
1. Les réunions ordinaires du Conseil Central se tiennent chaque semaine, le dimanche, à 10h00 précises, heure du Centre des États-Unis (Texas), soit 11h00 heure de Toronto et 17h00 heure d'Europe centrale, via une plateforme en ligne (Zoom ou équivalent).
2. Le changement de l'horaire des réunions ordinaires n'est possible qu'avec un vote des deux tiers des membres du Conseil Central.
3. Les réunions débutent par la diffusion de l'hymne de l'Empire iranien et durent au maximum deux heures.
4. Le quorum requis pour qu'une réunion soit formellement convoquée est la présence d'au moins la moitié plus un des membres du Conseil.
5. L'ordre du jour est préparé par le président de séance (ou une personne désignée par le Secrétaire général) et envoyé aux membres au moins 24 heures avant l'heure de la réunion.
6. Le secrétaire de séance est chargé de consigner le procès-verbal et de préparer un rapport complet des discussions, décisions et votes.
7. Avec l'accord des membres, les réunions peuvent être enregistrées et conservées dans les archives sécurisées de l'Organisation.
8. Des réunions mensuelles sont convoquées à l'invitation du Secrétaire général afin d'examiner les résultats de l'Organisation sur une période définie. Leur date est annoncée aux membres par le Secrétaire général.
9. En cas de nécessité, tout membre du Conseil peut soulever une question urgente via le canal de communication des membres (Signal, Telegram, WhatsApp ou courriel) et demander la convocation d'une réunion extraordinaire. L'objet de cette demande doit être appuyé par au moins un autre membre du Conseil.
10. Le Secrétaire général de l'Organisation est exempté de l'obligation prévue à l'alinéa précédent.
11. Une réunion extraordinaire doit être programmée et tenue dans un délai maximal de 48 heures après l'approbation de la demande par le Secrétaire général ou le secrétaire du Conseil (rédacteur du procès-verbal).
Article 3. Présence, Absence et Discipline des Réunions
1. La présence régulière des membres du Conseil Central aux réunions est obligatoire.
2. En cas d'impossibilité d'assister à une réunion, le membre du Conseil est tenu d'informer le président de séance du motif de son absence au moins 24 heures avant la réunion.
3. En cas d'absence non signalée à trois réunions consécutives, la question sera soulevée lors d'une réunion du Conseil, et une décision sera prise quant au maintien de l'intéressé au sein du Conseil.
4. Les membres sont tenus d'observer le respect mutuel, l'ordre de parole et de se concentrer sur les points inscrits à l'ordre du jour.
Article 4. Processus de Décision et de Vote
1. Dans les cas nécessitant une décision formelle, la question est soumise par le président de séance (ou le Secrétaire général), et les membres expriment leur vote oralement ou par écrit.
2. Les décisions sont adoptées à la majorité simple des membres présents à la réunion, sauf si la Charte ou un autre règlement prévoit une majorité particulière.
3. Le procès-verbal doit consigner le résultat de chaque vote de manière documentée et formelle.
Article 5. Élection du Secrétaire général, du Trésorier et du Secrétaire du Conseil
1. Lors de la première réunion de chaque nouveau mandat du Conseil Central, les membres du Conseil élisent parmi eux un Secrétaire général, Trésorier et Secrétaire d'Iran Paad pour un mandat de deux ans.
2. Le Secrétaire général ne peut se porter candidat au poste de Trésorier.
3. Le cumul des fonctions de Trésorier et de Secrétaire du Conseil n'est pas interdit.
4. Le Secrétaire général est le représentant officiel de l'Organisation pour toutes les questions médiatiques, organisationnelles et internationales, et la coordination des organes de l'Organisation s'effectue sous sa direction.
5. Tous les documents juridiques de l'Organisation sont valides sur signature du Secrétaire général.
6. Tous les documents financiers doivent porter les signatures conjointes du Secrétaire général et du Trésorier.
7. Au début de chaque exercice fiscal, le Trésorier est tenu de fournir aux membres du Conseil le rapport de l'exercice précédent dans un délai maximal de quatre semaines.